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Propriétaire du site et éditeur
Le site web https://capeb40.appsenso.eu est la propriété de CAPEB 71 :
CAPEB 71
5 RUE GEORGES EASTMAN
71102 Chalon Sur Saône France
Directeur de publication
M. Emmanuel Leblanc
Création graphique
La création webdesign et l’intégration CSS ont été réalisées par l'agence WebSenso sur base d'éléments mis à disposition (logo, charte graphique, etc.).
Développement technique
Le projet web est réalisé par l'agence WebSenso sur la solution Open Source Drupal : paramétrage, modules, thème, etc.
Maintenance applicative
Afin d’assurer une bonne continuité de service, l'équipe WebSenso opère la maintenance applicative et corrective du CMS Drupal.
Hébergement
Ce service est hébergé physiquement en France dans un centre de donnée de la société : OVH.com en France.
Propriété intellectuelle
CAPEB 71 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, etc. Alors avant de copier, adapter, citer ce contenu... veuillez obtenir une autorisation écrite préalable.
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Droit applicable et attribution de juridiction
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Encore là ?
Félicitations ! Car cette page est sûrement la moins intéressante de ce site 😉